Mentions Légales
ASSOCIATION ADAMA TOULON
Identification R.N.A. : W832009874
Siret: 790 152 920 00019
APE: 8230Z
N°TVA:FR29790152920
Siret: 790 152 920 00019
APE: 8230Z
N°TVA:FR29790152920
Siège social:
124 Boulevard Cunéo 83000 TOULON - FRANCE
124 Boulevard Cunéo 83000 TOULON - FRANCE
**********
N° de déclaration à la CNIL en date du 4 novembre 2016:
2004914 v 0
2004915 v 0
**********
N° de déclaration à la CNIL en date du 4 novembre 2016:
2004914 v 0
2004915 v 0
**********
Le site awards.adamatoulon.com est la propriété de l’association Adama Toulon.
Editeur du site:
Association Adama Toulon
Son siège social est situé :
124 boulevard Cunéo
83000 Toulon
Association Adama Toulon
Son siège social est situé :
124 boulevard Cunéo
83000 Toulon
Responsable de publication:
Sophie Escrivant
Sophie Escrivant
Le site est hébergé par :
1&1 IONOS
Brauerstr. 48
76135
Karlsruhe Allemagne
Brauerstr. 48
76135
Karlsruhe Allemagne
Conditions d'utilisation du site « awards.adamatoulon.com»
La consultation et l’utilisation du site Internet awards.adamatoulon.com vous sont proposées sous certaines conditions, définies ci-dessous. Le fait de visiter, consulter et/ou utiliser le site Internet awards.adamatoulon.com implique automatiquement votre acceptation des conditions d’utilisation. Il est conseillé à l’internaute de venir régulièrement les consulter, car le site Internet awards.adamatoulon.com se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis et sans indemnités.
Garanties et responsabilités
L’utilisation du site Internet awards.adamatoulon.com se fait sous l’entière responsabilité de l’internaute. La responsabilité de l'association Adama Toulon ne saurait être engagée en cas de piratage partiel ou total du site.
L'association Adama Toulon se réserve le droit de suspendre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site awards.adamatoulon.com.
Propriété intellectuelle
La consultation et l’utilisation du site Internet awards.adamatoulon.com ne vous donne aucun droit. Toutes les photos, les vidéos, les textes et autres éléments reproduits sur le site Internet awards.adamatoulon.com sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. N’est autorisée qu’une utilisation privée dans un cercle familial, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation constituerait une contrefaçon et/ou une atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le dit code. L’internaute ne peut en aucun cas modifier, reproduire, diffuser, tout ou partie des éléments reproduits sur le site Internet awards.adamatoulon.com. Toute utilisation illicite pourra donner lieu à des poursuites.
Les propriétaires des images et artefacts utilisés et tous ceux qui ont contribué à la publication du site sont les propriétaires de ces images et artefacts. L'Association Adama Toulon est à la disposition des ayants droit pour toute source iconographique non identifiée.
Les propriétaires des images et artefacts utilisés et tous ceux qui ont contribué à la publication du site sont les propriétaires de ces images et artefacts. L'Association Adama Toulon est à la disposition des ayants droit pour toute source iconographique non identifiée.
Liens vers d’autres sites
Le site Internet awards.adamatoulon.com ne peut être tenu responsable, directement ou indirectement, dans le cas ou les liens hypertexte vous dirigeant vers d’autres sites Internet ne respectent pas les dispositions légales et réglementaires françaises ou européennes.
Données personnelles
Adama Toulon s’engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d’une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle à des tiers. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant en contactant l’association Adama (contact[a]adamatoulon.fr).
Le site internet awards.adamatoulon.com a recours à l’utilisation de cookies afin de reconnaître l’utilisateur lors de sa connexion sur son site. L’utilisateur peut à tout moment désactiver l’utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.
COOKIES
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Les Cookies que nous utilisons à des fins de bon fonctionnement.
Ces cookies sont obligatoires pour assurer le fonctionnement du site et ne peuvent être paramétrés. Ils nous permettent de vous offrir les principales fonctionnalités du site (langue utilisée, résolution d’affichage, sécurité du site, …).
Les Cookies que nous utilisons à des fins d’analyses statistiques.
Des cookies Analytics, provenant du tiers Google, ont pour finalité de recueillir des statistiques de visites anonymes. Ces cookies servent à mesurer et analyser l’audience de notre site (volume de fréquentation, pages vues, temps moyen par visite, messages d’erreurs, ...) ; ils nous fournissent des informations analytiques sur les performances de notre site et la manière de l’améliorer. En acceptant ces cookies, vous contribuez à l’amélioration de notre site. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies listés, ci-dessus, via le bandeau cookies du site web ou directement via votre navigateur en suivant la méthode ci-dessous.
Comment modifier vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente.
Le site internet awards.adamatoulon.com a recours à l’utilisation de cookies afin de reconnaître l’utilisateur lors de sa connexion sur son site. L’utilisateur peut à tout moment désactiver l’utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.
COOKIES
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Les Cookies que nous utilisons à des fins de bon fonctionnement.
Ces cookies sont obligatoires pour assurer le fonctionnement du site et ne peuvent être paramétrés. Ils nous permettent de vous offrir les principales fonctionnalités du site (langue utilisée, résolution d’affichage, sécurité du site, …).
Les Cookies que nous utilisons à des fins d’analyses statistiques.
Des cookies Analytics, provenant du tiers Google, ont pour finalité de recueillir des statistiques de visites anonymes. Ces cookies servent à mesurer et analyser l’audience de notre site (volume de fréquentation, pages vues, temps moyen par visite, messages d’erreurs, ...) ; ils nous fournissent des informations analytiques sur les performances de notre site et la manière de l’améliorer. En acceptant ces cookies, vous contribuez à l’amélioration de notre site. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies listés, ci-dessus, via le bandeau cookies du site web ou directement via votre navigateur en suivant la méthode ci-dessous.
Comment modifier vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente.
Litiges
Le site est soumis au droit français.